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Publié par union pour Firminy

Intervention d’ André Reynard 

Concernant le Budget Prévisionnel 2010 

filouchard.jpgJe vais devoir me répéter : vous avez choisi, Monsieur le maire, de salir notre équipe en affirmant, dès votre élection que « la situation financière de la ville de Firminy était désastreuse », refusant  de transmettre aux Appelous l’analyse  du Trésor Public fin 2007.

Vous avez expliqué, à chacune de vos interventions publiques, qu’il n’y avait pas d’argent : annonçant d’abord la suppression de la Dotation de solidarité urbaine, puis les effets de la suppression de la taxe professionnelle, tout en dramatisant la baisse de la population.

Vous avez livré à cette population une étude prospective réalisée par le Trésor Public en fixant vous-même les hypothèses.

Cette étude limitait le montant des investissements à 4 millions d’euros et affirmait que la commune devrait augmenter les taux des impôts locaux de 5 à 6,5 % par an.

A cette augmentation du taux s’ajoutait bien sûr l’augmentation de 1,6 % des bases chaque année.

Vous annonciez des taux de taxe d’habitation à hauteur de 16,90 % en 2014 et un taux de taxe foncière à 29,62 %.

(En réalité vous avez augmenté les taux de 3,5 % en 2008.

Il faut ajouter l’augmentation des bases pour atteindre une augmentation moyenne de 5,1 %.

Votre hypothèse pour 2009, sans augmentation des taux avec une augmentation de 1,6 % des bases conduisait à une recette de 12,221Md’€.

Vous avez décidé d’augmenter à nouveau les taux et la recette réellement perçue a été de 12,53 Md’€ (309 000 € aux dépends du contribuable).

En 2007 la recette était de 11,815 Md’€.

C’est donc 715 000€ de plus que vous avez prélevé aux appelous en impôts et taxes)

 

Vous avez ensuite laissé entendre que les Appelous  décidaient eux-mêmes d’augmenter leurs impôts :

 (12 % en moyenne pour la taxe d’habitation,

10 % pour le foncier bâti,  depuis votre élection en deux ans), leurs tarifs particulièrement

celui de l’eau (15 % en 2009 !),

 leurs loyers à l’Office Public de l’Habitat (la presse vient de s’en faire l’écho),

 la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (+ 6 à 8 % par an)…dans une démarche dite de « démocratie participative ».

Je vous le dis et je crois que vous le savez, les appelous sont excédés.

 C’est pourquoi vous nous proposez de maintenir les taux au niveau de 2009 tout en empochant l’augmentation des bases à hauteur de 1,2%.

Si vous le faites, c’est que vous avez menti !

Contrairement à ce que vous avez affirmé,  la situation financière de la ville apparaissait fin 2007« globalement saine ».

La ville dégageait « une capacité qui lui permettait après remboursement de sa dette, d’autofinancer une politique d’investissement ». 

En 2007 « la commune avait  mobilisé des emprunts, pour des montants très supérieurs à son besoin de financement, qu’elle avait placés », l’endettement financier apparaissait « raisonnable lorsqu’on le compare aux capacités de remboursement de la commune…4 années de capacité d’autofinancement ».

Avec le peu d’éléments dont nous disposons sur la

réalité de l’exécution du budget en 2009, quelle est la situation financière de la ville ?

Elle reste bonne.

J’en veux pour preuve le résultat global anticipé à la fin 2009 :

8,28 Md’€ (466 €/ha).

Vous avez pu, malgré la soi-disant situation catastrophique de la ville, investir deux années de suite sans emprunter !

Et vous annoncez que vous ferez de même en 2010 !

L’excédent restant le même, il y  avait donc bien de l’argent.

Vous auriez pu protéger les appelous touchés de plein fouet par la crise économique.

Vous avez préféré les accabler.

Contrairement à ce que vous aviez affirmé, la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale, non seulement a bien été versée par l’Etat, mais elle est

annoncée en forte augmentation pour Firminy en 2010 (+92 460 €).

 La baisse sur les dotations de l’Etat reste très modeste (-24 000€) malgré la baisse de la population.

addition.jpg

Vous avez bénéficié non seulement du plan de relance avec des subventions importantes liées au patrimoine classé Monument Historique et vous avez aussi bénéficié du reversement de deux années du Fonds de compensation de la TVA (subventions 1,75 Md’€ en 2009, 0,97 Md’€ en 2008 et autres recettes 2,35Md’€ en 2009, 0,21 Md’€ en 2008).

Si la Dotation de solidarité communautaire versée par Métropole est en baisse de 10 % (moins 114 700 euros de BP à BP), c’est votre majorité qui a voté cette  diminution.

De même que St Etienne Métropole a décidé une augmentation de  8 % en moyenne de la TEOM.

Enfin nous sommes toujours en désaccord sur l’analyse de la dette.

Nous nous appuyons sur l’avis du trésor Public : « l’encours de la dette figurant au passif ne reflète pas l’endettement réel de la collectivité.

Il est en réalité diminué des emprunts avec option de tirage qui représentait en 2007 plus de 50 % de l’encours de la dette.

Ce type d’emprunts permet à la commune d’effectuer des opérations de tirage et de remboursement en fonction de la situation de sa trésorerie tout en bénéficiant de taux à long terme, les intérêts n’étant dus que pour les montants et la durée des tirages ».

Reprenant le tableau d’amortissement de la dette de votre analyse prospective, en 2010 nous aurons à rembourser en capital 264 638,44€ et en intérêt 238 708,10, soit une annuité de 503 347,49€.

L’encours de la dette réelle était de

5 742 639,23(soit 322 €/ha )

Les emprunts avec option de tirage s’élève à 6 724 280 €/ha soit 54 % du stock de la dette (12,47 Md’€)

Il restera en capital 5 477 998,32€  (308€/ha) fin 2010

 

Soyons simple :

 

* d’un côté un excédent de 466 euros par habitant,

* de l’autre une dette de 308 euros par habitant.

(En 2009 vous avez reçu du contribuable 704 euros par habitant)

 

(D’ailleurs vous utilisez ces lignes de trésorerie de façon dynamique pour gérer la trésorerie dont on sait que le rythme des recettes ne suit pas toujours le rythme des dépenses.

En 2009 vous disposiez d’un droit de tirage de  6 980 500 € et vous avez tiré et remboursé 7 580 580 € et vous avez payé  153 934 € d’intérêts.

En 2008 vous avez tiré et remboursé 8 779 700 € et payé 92 459 € d’intérêt)

pinMP.jpg

 

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Claude 08/04/2010 16:07


L’adjoint aux finances se félicite de l’amélioration du régime indemnitaire pour la catégorie C (ceux qui sont au bas de l’échelle), mais il oublie qu’avant 2001 il n’y avait pas de régime
indemnitaire, régime créé par l’équipe de Dino Cinieri, soutenu par la même catégorie C.

Il se désole de la condamnation à une amende de la municipalité suite à la plainte des pêcheurs pour écoulement de boues au cours de la vidange du barrage des Plats.
Il a oublié que les équipes précédentes avaient repoussé la vidange décennale (tous les 10 ans) et Dino Cinieri a été mis en demeure de faire cette vidange délicate, car il y avait des risques
graves de rupture du barrage.
L’opération s’est en réalité bien déroulée avec un minimum de perturbations pour la Semène.
En un an la population des truites a été rétablie en aval du barrage !

Ce n’est que justice si Monsieur Reymond, adjoint de Bernard Outin, s’est retrouvé devant les juges à la place d’André Reynard qui a accompagné les services municipaux dans cette manœuvre délicate
et réussie.
Bravo à tous !
On pourrait en dire autant pour l’amiante masquée dans les plafonds de la piscine, qui s’écoulait dans les bassins.
Pourquoi discréditer une équipe qui a pris à bras le corps deux dossiers de l’ordre de 6 millions d’euros chacun ?


Nadine 08/04/2010 16:04


En direct du Conseil Municipal....

J’essaie de suivre, mais il faut une vue d’aigle pour apercevoir les documents projetés par l’adjoint aux finances.
Il se perd dans ses papiers et a bien du mal à démêler les erreurs, mensonges et manipulations du maire.
Aurait-il oublié avoir appartenu à l’équipe Outin avant 2001 ?


BOURRAT MAURICE 29/03/2010 20:58


Mon cher André,
Quel brillant exposé. Il démontre une étude précise sur la gestion de FIRMINY durant votre mandat. Marc PETIT n'a pas peur du ridicule. Quand je pense que la gestion QUEYRANNE est identique avec
les mêmes amis. On n'est pas sorti de l'auberge (feu Jean LEFBVRE). Cette belle ville de FIRMINY qui meurt à petits feux. LAMENTABLE !!!APPELOUS REMERCIEZ TOUS LES AMIS UPF POUR LEUR PRESENCE ET
LEUR SURVEILLANCE.
Amitiés à tous
Maurice