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Vendredi 30 mai 2008
5
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/05
/Mai
/2008
11:03
Le conseil municipal
établit son règlement intérieur dans les 6 mois qui suivent son installation.
règlement intérieur du conseil municipal -pdf
(cliquez sur le lien pour lire cet article)
reférence : code général des collectivités territoriales
r-glement-conseil-municipal-2008-2014.pdf
(ce qui a été modifié)
Par union pour Firminy
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Publié dans : Conseils municipaux
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