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Publié par Union Pour Firminy

Firminy : Conseil municipal du 29 mars 2016

Veuillez trouver ci-dessous, l'ordre du jour du prochain conseil. Nous comptons sur votre présence, nombreuse, pour soutenir vos élus d' Union pour Firminy

Patrick, Béatrice, Vincent, Christophe, Michel, Julien, Lyla

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 29 mars 2016 à 18 Heures 30 , Salle du Conseil en Mairie

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er Février 2016 – Approbation
  2. Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
  1. DIRECTION RESSOURCES

Finances

  1. Budget Ville : Compte Administratif 2015
  2. Budget Ville : Compte de Gestion 2015
  3. Budget Eau : Compte Administratif 2015
  4. Budget Eau : Compte de Gestion 2015
  5. Budget Chauffage Urbain : Compte Administratif 2015
  6. Budget Chauffage Urbain : Compte de Gestion 2015
  7. Budget Chauffage Urbain - Clôture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).
  8. Budget Ville : Affectation des résultats 2015
  9. Budget Ville - Reprise des résultats du Budget Annexe de l’Eau et transfert à Saint-Etienne Métropole
  10. Budget Ville - Reprise des résultats du budget annexe Chauffage Urbain et transfert à Saint-Etienne Métropole
  11. Budget ville – Taux d’imposition communaux 2016
  12. Budget Ville : Budget Primitif 2016
  13. Budget Ville : Modification d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
  14. Budget Ville : Clôture d’autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP)

Assemblée Affaires Juridiques Archives

  1. Subventions de fonctionnement 2016
  2. Sortie de la commune d’Unieux de la compétence « Pôle Culture » du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Ondaine

Sécurité

  1. Section Jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP) sur Firminy – Subvention de fonctionnement 2016
  1. DIRECTION URBANISME, AMENAGEMENT, PATRIMOINE

Urbanisme, Economie, Foncier

  1. Cession d’un immeuble – 42 rue République
  2. Cession de terrain – Rue Ronsard
  3. Cession d’un terrain à bâtir – Lieu-dit l’Echo
  4. Projet LIDL – Régime dérogatoire lié au Plan de Prévention des Risques Miniers
  5. Subvention municipale 2016/2017 pour ravalement de façades

Politique de la Ville

  1. Chantiers d’insertion – convention de partenariat avec Loire Service Environnement 2016
  2. Convention de partenariat avec le Département de la Loire pour les chantiers éducatifs 2016
  3. Association « MATAM A CŒUR » - Subvention de fonctionnement – Année 2016
  4. Association « AMAP de l’Ondaine » - Subvention de fonctionnement – Année 2016
  5. Convention d’application territoriale du contrat de Ville (2015/2020)

Patrimoine Classé,

  1. Subventions de Fonctionnement 2016
  2. Subvention exceptionnelle 2016 – Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire à Firminy

Développement Durable

  1. Association Voir Ensemble - Subvention de fonctionnement 2016
  2. Sollicitation du fonds d’investissement public local – Mise aux normes et accessibilité des équipements publics
  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Régie bâtiment, Eclairage Public

  1. Sollicitation du fonds d’investissement public local – transition énergétique travaux éclairage

Voirie, Parc Auto

  1. Approbation de la convention avec Saint-Etienne Métropole – Travaux d’assainissement chemin du Pinay

Parcs et Jardins, Propreté

  1. Subventions de fonctionnement 2016
  1. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION ET DES SOLIDARITES

Action Sociale

  1. Subventions de fonctionnement et exceptionnelles 2016 de moins de 1000 €

Jeunesse et Sports

  1. Subventions d’Encouragement au Sport « Fonctionnement » 2016 - moins de 1 000 euros - Associations sportives
  2. Subventions d’Encouragement au Sport « Particulières » - Année 2016
  3. Subvention exceptionnelle 2016 – Club des Dauphins
  4. Convention entre la ville de Firminy et l’Athlétique Club Ondaine Firminy (ACOF)
  5. Convention entre la ville de Firminy et le Centre Laïque Culturel et Sportif (CLCS) – Section Athlétisme.
  6. Convention entre la ville de Firminy et le Tennis Club de Firminy (TCF).
  7. Convention entre la ville de Firminy et l’Amicale Laïque Chazeau-Fayol Basket

Culture

  1. Subventions de fonctionnement, particulières et exceptionnelle à des associations à caractère artistique et culturel pour l’année 2016
  2. Subvention exceptionnelle 2016 – Association le 5ème élément
  3. Attribution d’une subvention au Festival des 7 collines
  4. Attribution d’une subvention à l’association FESTYVOCAL

Affaires Scolaires et Actions Educatives

  1. Subventions de fonctionnement 2016
  2. Subvention annuelle à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques – Année 2015 / 2016 – Convention
  3. Ecole maternelle le Bois de la Barge – Création d’un abri à vélos - Déclaration préalable
  4. Ecole maternelle le Mas – Réaménagement de la cour - Autorisation de travaux

Animation Sociale

  1. Conventions de partenariat – Dispositif aides aux vacances enfants - pour le Centre d’Animation de Firminy-Vert et la Maison Pour Tous
  2. Solde des subventions de fonctionnement 2016 pour les structures d’animation sociale
  3. CLE aménagements extérieurs - Autorisation de travaux et mobilisation de la réserve parlementaire de Mme la Sénatrice Cécile CUKIERMAN au titre de l’année 2016

Petite Enfance

  1. Modification de la convention médicale entre le Docteur Rascle, la structure multi-accueil « les P’tits Zaplous » et l’Etablissement d’accueil de jeunes enfants du Centre
  1. DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES
  1. Subventions de Fonctionnement 2016
  2. Firminy, « commune partenaire du don du sang »

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